Mentions légales
Mentions légales selon les obligations de la LOI n° 2004-575 du 21 juin
2004
1) Publication du site
a) Responsable du Site :
HELIASOL SARL au capital de 12.000 euros
Franck JANIN - 15 allée des Magnolias - 69390 VOURLES
Immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Lyon
sous le nº 498 699 461
Nº SIRET : 498 699 461 00014
Nº T.V.A Intracommunautaire FR 77 498 699 461
Tél : +33 486 689 563
Fax : +33 488 049 563
Portable : +33 677 995 952
Web : www.heliasol.fr
Email : franck.janin@heliasol.fr
b) Site édité par :
HELIASOL - Franck JANIN -15 allée des Magnolias - 69390
VOURLES
RCS de LYON 498 699 461
c) Site réalisé par :
CONCEPT JB-OST
Jacques BOIT - Lotissement LES FOUGERES lieu Dit GOELY - 42520
MACLAS
Immatriculée au RCS de SAINT ETIENNE sous le nº : En
cours
Code APE : En cours
N° SIRET En cours
N° TVA intracommunautaire : En cours
Tél : +33 877 607 584
Tél : +33 622 088 238
Web : www.conceptsites.fr ou www.jacques-boit.fr
Email : contact@conceptsites.fr
d) Site hébergé par :
Association PHPNET - 123 ter Cours de la Libération - 38100
GRENOBLE (France)
Code APE : 913 E
N° SIRET 443710785 00017
N° TVA intracommunautaire : FR09443710785
Tél : +33 456 586 500
Web : www.phpnet.org
2) Respect de la vie privée et des données personnelles
Droit d'accès et de modification des données vous concernant
Vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de
rectification et de suppression des données qui vous concernent (art.34 de la
loi "Informatique et Libertés" nº 78-17 du 16 janvier 1978). Pour
l'exercer, adressez-vous à :
a) Relation client : HELIASOL Franck JANIN 15 allée des
Magnolias 69390-VOURLES
Par "Information
Personnelle", il faut entendre toute information qui permet
d'identifier une personne. Il s'agira le plus souvent d'un nom, d'une adresse,
d'un numéro de téléphone ou d'une adresse électronique.
b) Utilisation des cookies
HELIASOL peut être amené à utiliser le système des
"cookies". Le cookie ne nous permet pas de vous identifier mais de
manière générale de collecter des informations lors de votre passage sur notre
site. Cela nous permettra de savoir quelles sont les parties de notre site qui
vous intéressent.
HELIASOL pourra alors mieux connaître vos centres d'intérêt
et vous communiquer des informations adaptées à vos besoins.
Ces "cookies" vous éviteront également de devoir
fournir chaque fois des informations que vous nous avez déjà communiquées dans
la mesure où ils se souviendront que vous nous avez communiqué ces informations
à une date antérieure.
Il vous est possible de détecter l'existence de ces
"cookies" et, le cas échéant, de les supprimer.
Il vous est possible de vous opposer à l'enregistrement de
cookies en désactivant cette fonction de votre navigateur dans les préférences
de celui-ci.
c) Sécurité et confidentialité sur le réseau
Les messages que vous nous ferez parvenir par
l'intermédiaire d'Internet peuvent être interceptés sur le réseau. Jusqu'à ce
qu'ils nous parviennent, leur confidentialité ne peut être garantie.
Assurez-vous de ne pas divulguer d'informations personnelles
ou confidentielles inutiles, sensibles ou provenant de tiers. De plus,
l'indication de la provenance des messages électroniques que nous recevons peut
être falsifiée. Par conséquent, si vous souhaitez nous communiquer de telles
informations, utilisez impérativement la voie postale. En conséquence, aucune
plainte, déclaration ou demande de conseil transmise par message Internet ne
sera prise en compte.
Veuillez formuler vos demandes exclusivement par voie
postale. Pour obtenir plus de renseignements sur les procédures à suivre ou sur
des dossiers en cours d'instruction, veuillez prendre contact avec HELIASOL par
écrit.
3) Respect des droits d'auteur
a) Utilisation des informations du site et droits d'auteur
L'utilisation de tout document provenant du site HELIASOL
n'est autorisée qu'à titre d'information pour un usage privé. Toute utilisation
qui pourrait être effectuée à d'autres fins est expressément interdite.
HELIASOL s'efforce d'assurer au mieux de ses possibilités,
l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur ce site, dont
elle se réserve le droit de corriger, à tout moment et sans préavis, le
contenu.
Aussi, elle avertit le visiteur qu'il lui appartient de
vérifier l'information par d'autres moyens, y compris en contactant la société.
En conséquence, HELIASOL décline toute responsabilité : pour
toute imprécision, inexactitude ou omission portant sur des informations
disponibles sur le site ; pour tous dommages résultant d'une intrusion
frauduleuse d'un tiers ayant entraîné une modification des informations mises à
la disposition sur le site ; et plus généralement pour tous dommages, directs
ou indirects, qu'elles qu'en soient les causes, origines, nature ou
conséquences, provoqués à raison de l'accès de quiconque au site ou de
l'impossibilité d'y accéder, de même que l'utilisation du site et/ou du crédit
accordé à une quelconque information provenant directement ou indirectement de
ce dernier.
Par ailleurs, sauf mention contraire, les droits de
propriété intellectuelle sur les documents contenus dans le site et chacun des
éléments créés pour ce site sont la propriété exclusive de HELIASOL ou de ses
fournisseurs, ceux-ci ne concédant aucune licence, ni aucun droit que celui de
consulter le site.
La reproduction de tous documents publiés sur le site est
seulement autorisée aux fins exclusives d'informations pour un usage personnel
et privé, toute reproduction et toute utilisation de copies réalisées à
d'autres fins étant expressément interdite.
Toutes les marques citées dans ce site appartiennent à leurs
compagnies respectives.
Tous les produits, logos, et images cités dans les pages de
ce site sont la propriété de leur marque respective.
Les photographies reproduisant les produits ne sont pas
contractuelles.
4) Recommandations pour la visualisation
Pour visualiser les pages de ce site de façon optimale, nous
vous recommandons d'utiliser les navigateurs web suivants : Internet Explorer
version 6 ou supérieur, Netscape version 6 ou supérieure, Firefox version 1,5
ou supérieur. Le site est optimisé pour une résolution d'écran minimum de 1024x768 pixels.
Le plugin Flash Player version 6 ou supérieure est
nécessaire pour visualiser certains contenus du site. Vous pouvez le
télécharger sur le site de Macromedia en cliquant ici.
Le plugin Acrobat Reader version 5 ou supérieure est
nécessaire pour visualiser certains contenus du site. Vous pouvez le
télécharger sur le site de Adobe en cliquant ici.
5) Informations d'ordre technique
Le présent site est accessible 24 heures sur 24 et 7 jours
sur 7, à l'exception des cas de force majeure, difficultés informatiques, difficultés
liées à la structure des réseaux de communication ou difficultés d'ordre
technique. Pour des raisons de maintenance pourra interrompre à tout moment le
site.
6) Application de la loi Française
Le non-respect des présentes dispositions expose le
contrevenant à des poursuites et à des sanctions pénales. Le présent document
est régi et interprété selon le droit Français et relève de la compétence
exclusive des Tribunaux Français. Si l'une des dispositions du présent texte
s'avérait nulle, non valide ou sans effet juridique, toutes les autres
dispositions demeureraient applicables.
| 
